Prochain Conseil Communautaire

Introduction et présentation

L’ordre du jour et la note de synthèse de chacune des instances sont mis en ligne 5 jours francs avant la séance. Conformément au CGCT, les actes pris par la Communauté d’Agglomération sont exécutoires de plein droit dès qu’il a été procédé à leur publication ou affichage ou à leur notification ainsi qu’à leur transmission au représentant de l’Etat dans le département.

L’agenda des prochains Conseils communautaires

Lundi 23 septembre 2024 à 18 h – AUMES à la salle des fêtes (Place de la Mairie).

Comptes rendus et délibérations des Conseils Communautaires

Le compte-rendu est affiché et publié dans les 8 jours qui suivent une séance.
Les délibérations sont mises en ligne dans les 15 jours qui suivent une séance.
Le procès-verbal de chacune des séances est publié après approbation des conseillers communautaires au cours de la séance suivante.